Fin 2009, le ministre de la culture français, Frédéric Mitterand, avait chargé l'ancien patron de France Télévision, Marc Tessier, d'analyser l'opportunité d'un accord entre la Bibliothèque nationale de France (BnF) et Google.
Ce rapport a été publié hier et est accessible ici (PDF, 64 p.).
Selon un article du Monde, le rapport préconise de poursuivre les partenariats publics-privés, notamment avec Google, mais sur une base équitable, "fondée sur l'échange équilibré de fichiers numérisés, sans clause d'exclusivité."